CUVÉE LES AMOURS
Présentation de la marque CUVÉE LES AMOURS
Déposée le 26 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE LES AMOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVÉE LES AMOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVÉE LES AMOURS arrivera à expiration en date du 26 mai 2028.
CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2130241 - Publication au BOPI 1999-02
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358601 - Publication au BOPI 2007-12-19
Inscription le 25 novembre 1998 - Recours en restauration n°267449 - Publication au BOPI 1998-11-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45
Inscription le 31 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°275033 - Publication au BOPI 1999-03-31
Inscription le 2 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267738 - Publication au BOPI 1998-12-02
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676534 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22